Déposée le 9 février 2004 par CHABANNE Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Goûtez le Ventoux! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est CHABANNE Nicolas domicilié(e) Quartier les Combes,84570 Mormoiron - 84570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABANNE Nicolas domicilié(e) Quartier les Combes,84570 Mormoiron - 84570 - France.
La marque Goûtez le Ventoux! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHABANNE Nicolas - Quartier les Combes,84570 Mormoiron - 84570 - France
CHABANNE Nicolas - Quartier les Combes,84570 Mormoiron - 84570 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509977 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Viandes ; poissons ; volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») ; gibiers ; extraits de viandes ; fruits conservés, séchés ou cuits (à l'exception du raisin) ; légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viandes ou de poissons ; fromage. Pain ; patisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; glaces à rafraichir ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de thé ; Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés (à l'exception du raisin) ; raisin bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Muscat du Ventoux ” ; produits forestiers ni préparés ni transformés ; fruits frais (à l'exception du raisin) ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Goûtez le Ventoux!"
